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Revue de jurisprudence régionale
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Revue de Jurisprudence et des conclusions fiscales ~ Cette revue analyse et commente les décisions de jurisprudence en matière fiscale. Chaque année, ce sont plus de 200 conclusions qui sont rendues accessibles, permettant ainsi aux lecteurs une information complète sur le contexte de chaque litige et le raisonnement juridique ayant permis d’aboutir à la solution.
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Notice bibliographique Revue de jurisprudence régionale ~ Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation Auteur(s) : Institut de recherche et d'études pour le traitement de l'information juridique (Montpellier) Voir les notices liées en tant qu'auteur Titre clé : Revue de jurisprudence régionale Titre(s) : Revue de jurisprudence régionale [Texte imprimé] / Atelier régional de jurisprudence du Languedoc-Roussillon .
Ebooks gratuits - Télécharger des revues et magazines en ~ Téléchargement légal et gratuit de livres électroniques revues et magazines au format PDF, télechargement gratuit dans la catégorie revues et magazines. Bibliothéque d'e-books download.
Accueil - Telecharger Des Magazines, Journaux et Livres ~ Ne nous libérez pas-on s’en charge -une histoire des féminismes de 1789 à nos jours – Bibia Pavard, Florence Rochefort et Michelle Zancarini-Fournel (2020) Incroyables… mais faux !-Histoires de complots de JFK au Covid-19 – Vincent Quivy (2020)
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Revues de droit / Gallica ~ Les Essentiels du droit proposent une sélection de 45 revues juridiques majeures consultables dans Gallica, classées selon les différentes branches du droit. Ces périodiques, qu’ils soient professionnels, universitaires ou « grand public », offrent un panorama complet de l’évolution – permanences et transformations – de la pensée, de l’étude et de la pratique juridiques.
REVUE DE JURISPRUDENCE EN DROIT DES OBLIGATIONS – Revue du ~ REVUE DE JURISPRUDENCE EN DROIT DES OBLIGATIONS. Un article de la revue Revue du notariat (REVUE SÉLECTIVE DE JURISPRUDENCE 2014) diffusée par la plateforme Érudit.
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Renseignements / Programme de l’assemblée régionale 2018 ~ OFFRANDES Au prix de dépenses très importantes, il a été prévu suffisamment de sièges, un équipement vidéo et de sonorisation, et bien d’autres choses pour que vous puissiez bénéficier d’une assemblée agréable qui vous aidera à vous rapprocher de Jéhovah. Vos offrandes volontaires permettent de faire face à ces dépenses ainsi que de soutenir l’œuvre du Royaume dans le .
Télécharger L'art de bien vieillir Livre PDF Online ~ Télécharger Revue de médecine légale. Des ecchymoses sous-pleurales, de leur existence dans un grand nombre de morts violentes. Livre PDF Online Francais 2016 . Télécharger Répression légale du suicide. Proposition de consacrer aux études anatomiques les cadavres des suicidés (présentée. Livre PDF Online Francais 2017. Télécharger Répression légale du suicide. Proposition .
Patrimoine Normand : la ville d'Alençon à l'honneur ~ Le numéro 115 de la revue Patrimoine Normand consacre un grand dossier à la ville d'Alençon, ville d'art et d'histoire, et ses environs. Dans ce numéro également les actualités de la région .
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Fiche n° 7. Les chambres régionales des comptes ~ Dans chaque région de France métropolitaine était créée une Chambre régionale des comptes (CRC), soit vingt-trois, auxquelles s’ajoutaient quatre Chambres territoriales des comptes .
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Élections régionales. EELV dévoile un « duo temporaire ~ Élections régionales. EELV dévoile un « duo temporaire » de têtes de liste en Normandie. Laëtitia Sanchez, cheffe de file d’Europe Ecologie-Les Verts à la Région, également maire dans .